Délibérations

Délibérations


BUREAU 2019_070 - Abandon du forage « Bourg » (DFCI) sur le territoire de la Commune de Luxey



BUREAU 2019_069 - Participation à des actions de coopération décentralisée et de solidarité en matière d’eau potable et d’assainissement a...



BUREAU 2019_068 - Participation à des actions de coopération décentralisée et de solidarité en matière d’eau potable et d’assainissement a...



BUREAU 2019_067 - Participation à des actions de coopération décentralisée et de solidarité en matière d’eau potable et d’assainissement a...



BUREAU 2019_066 - Déploiement de la fibre optique – Marché MFO17 – lot n° 7 Avenant n° 3 – Evolution du bordereau des prix



BUREAU 2019_065 - Convention de partenariat avec le Conseil départemental des Landes



BUREAU 2019_064 - Accords-cadres à marchés subséquents – Travaux, branchements particuliers et interventions d’urgence sur les réseaux d’e...



BUREAU 2019_063 - Accords-cadres à bons de commande – Programme d’aménagement numérique Mission d’assistance aux études de terrain



BUREAU 2019_062 - Approbation de marché – Usine de compostage THALIE Fourniture d’un broyeur à déchets.



BUREAU 2019_061 - Approbation de l’avenant n° 1 à l’accord-cadre à bons de commande« Fourniture de matériel pour les services Exploitation...



BUREAU 2019_060 - Approbation de l’avenant n° 1 à l’accord-cadre à bons de commande « Fourniture de matériel pour les services Exploitatio...



BUREAU 2019_059- Approbation de l’avenant n° 1 à l’accord-cadre à bons de commande « Entretien, réparation et maintenance du parc de véhic...



CDRN2019_011 - AMEL sélection de l'opérateur de communications électroniques



CDRN2019_010 - AMEL sélection de l'opérateur de communications électroniques



CS2019_007 - Société Publique Locale Nouvelle-Aquitaine THD - Modification des statuts