Les Comités territoriaux

Les Comités territoriaux
Ces instances rassemblent les représentants des communes adhérentes, des syndicats et des structures de coopération intercommunale.

Le périmètre des Comités territoriaux

Depuis le 1er janvier 2018, les Comités territoriaux sont calqués sur les limites géographiques des Communautés d’Agglomération et des Communautés de Communes. Les 3 compétences y sont représentées. Tout le département, sur lesquels les Comités territoriaux exercent leur activité, est ainsi couvert.

18 CT

Rôle et missions de ces instances

En plus de leur rôle consultatif, ces instances invitent les élus à débattre et échanger sur des problématiques diverses en lien avec les compétences du SYDEC.

Ces instances contrôlent la gestion locale des services publics, proposent aux Commissions départementales des programmes d’investissement, des politiques tarifaires, des améliorations des règlements de service. Ils assurent également le suivi des affaires locales et examinent les comptes-rendus annuels et d’activités. Ils sont consultés pour chaque adhésion ou retrait (sauf pour les EPCI). À cette occasion, ils sont invités à faire remonter les besoins locaux et échanger sur les sujets d’actualités.

Les Comités territoriaux de printemps (avril/mai) traitent de la thématique des énergies, tandis que les CT d’automne (octobre/novembre) sont axés sur les compétences de l’eau et de l’assainissement. En ce qui concerne la compétence du Numérique, des rencontres au sein des EPCI sont organisées pour présenter ou faire un point sur l’avancement du programme.

Les rapporteurs de l'eau et des énergies

En début de mandat, un rapporteur élu est désigné au sein de chaque Comité territorial, pour chacune des compétences.

Les délégués du SYDEC sont invités à prendre contact avec leurs rapporteurs respectifs pour toute question qu'ils pourraient se poser au cours de leur mandat ou pour tout projet particulier qu'ils souhaiteraient mener sur leur Comité territorial.

Vous découvrirez ci-dessous la liste de tous les rapporteurs SYDEC du département.

Téléchargez le trombinoscope des rapporteurs de l'eau et des énergies (PDF) :

Trombinoscope Rapporteurs Eau-Energie_VersionFinale_Page_1
Trombinoscope Rapporteurs Eau-Energie_VersionFinale_Page_2
Trombinoscope Rapporteurs Eau-Energie_VersionFinale_Page_3