Séances

Séances
Ordre du jour et comptes-rendus des séances.

Séance du 17/06/2019

Lors de cette séance, la commission a examiné les dossiers suivants :

NUMÉRIQUE

1/ Présentation des rapports DSP
2/ Questions diverses

EAU ET ASSAINISSEMENT

1/ Étude des dossiers de conciliations
2/ Présentation des rapports sur le Prix et la Qualité de Service 2018 (Eau potable, Assainissement collectif et Assainissement non collectif)
3/ Conséquences RGPD (Règlement Général sur la Protection des données)
4/ Bilan de la Journée Mondiale de l’Eau 2019
5/ Questions diverses

 
 


Séance du 17/01/2019

Lors de cette séance, la commission a examiné les dossiers suivants :

EAU ET ASSAINISSEMENT

1/ Étude des dossiers de conciliations
2/ Règlement de service du SPANC
3/ Présentation de la participation du SYDEC pour des actions de coopération décentralisée dans les domaines de l’eau potable et de l’assainissement
4/ Journée mondiale de l’eau 2019
5/ Vote des membres de la CCSPL dans le cadre du concours de poèmes pour la Journée Mondiale de l’eau
6/ Questions diverses


Séance du 12/11/2018

Lors de cette séance, la commission a examiné les dossiers suivants :

EAU ET ASSAINISSEMENT 

1/ Examen des demandes de conciliations des abonnés
2/ Point Journée Mondiale de l’Eau
3/ Point Adhésions / Retraits
4/ Questions diverses + Point sur métabolites de pesticides

 
 

Séance du 12/05/2018

Lors de cette séance, la commission a examiné les dossiers suivants :

EAU ET ASSAINISSEMENT 
 

1/ Examen des demandes de conciliations des abonnés
2/ Journée Mondiale de L’eau (bilan 2018 / projet 2019)
3/ Présentation des Rapports sur le Prix et la Qualité de Service 2017 (Eau, Assainissement collectif et non collectif)
4/ Questions diverses

  

  

Séance du 18/01/2018

Lors de cette séance, la commission a examiné les dossiers suivants :

EAU ET ASSAINISSEMENT 

1/ Présentation du nouveau Bureau Syndical du SYDEC

2/ Nouvelles adhésions au SYDEC

3/ Examen des demandes de conciliations des abonnés

4/ Journée Mondiale de L’Eau

Compte-rendu de la réunion :

    

Séance du 13/11/2017

Lors de cette séance, la commission a examiné les dossiers suivants :

EAU ET ASSAINISSEMENT 

1/ Conciliations

2/ Point sur le dossier 2017.06 (Taller)

3/ Point sur les métabolites de pesticides et les VCM

4/ Enquête de satisfaction

(+ Point sur la journée Mondiale de l’eau et Pétitions)

Compte-rendu de la réunion :

Séance du 12/06/2017

Lors de cette séance, la commission a examiné les dossiers suivants :

EAU ET ASSAINISSEMENT

1/ Conciliations
2/ Journée mondiale de l’eau
3/ CRT 2016

+ Questions diverses + Point pollution eau + Point Pétitions

Compte-rendu de la réunion :

Séance du 13/02/2017

Lors de cette séance, la commission a examiné les dossiers suivants :

ÉNERGIE
1/ DSP Haut Mauco

EAU ET ASSAINISSEMENT
1/ Examen des demandes de conciliation des abonnés
2/ Point sur l’organisation « Journée mondiale de l’eau »

Compte-rendu de la réunion :

Séance du 06/06/2016

Lors de cette séance, la commission a examiné les dossiers suivants :

NUMÉRIQUE : 

1/ Présentation du pôle Numérique

EAU ET ASSAINISSEMENT :

1/ Examen des demandes de conciliation des abonnés

2/ Affaire Galinier

3/ Présentation des Comptes Rendus Techniques de l’Eau et de l’Assainissement Collectif et Non Collectif 2015

Compte-rendu de la réunion :

Séance du 08/02/2016

Lors de cette séance, la commission a examiné les dossiers suivants :

ÉNERGIES :  

 1/ Rappel Compteurs Linky et Gaspar

2/ Groupement de Commandes Aquitain

3/ Bornes de charge pour véhicules électriques rechargeables IRVE

EAU ET ASSAINISSEMENT :

1/ Conciliations

2/ Organisation de la Journée Mondiale de l’eau le 22 mars 2016

3/ Point sur la loi Notre

Compte-rendu de la réunion :

Séance du 07/12/2015

Lors de cette séance, la commission a examiné les dossiers suivants :

EAU ET ASSAINISSEMENT :

1/ Médiation de l’eau

2/ Règlement des litiges avec les abonnés

3/ Guide de l’Usager

4/ PFAC

5/ Point sur la Loi Notre

6/ Questions diverses.

Compte-rendu de la réunion :

Séance du 09/06/2015

Lors de cette séance, la commission a examiné les dossiers suivants :

EAU ET ASSAINISSEMENT :

1/ Règlement des litiges avec les abonnés

2/ Présentation des CRT 2014

3/ Guide de l’usager

4/ Programme de la prochaine CCSPL

5/ Information sur le traité Trans Altlantique TAFTA

6/ Questions diverses.

Compte-rendu de la réunion :

Séance du 10/03/2015

Lors de cette séance, la commission a examiné les dossiers suivants : 

EAU ET ASSAINISSEMENT :

- Guide de l'usager

ÉNERGIES :

 - Mise à jour du Schéma Directeur de Développement du gaz combustible et proposition de lancement de délégations de Service Public (DSP).

Compte-rendu de la réunion :

Séance du 01/12/2014

Lors de cette séance, la commission a examiné les dossiers suivants :

EAU ET ASSAINISSEMENT :

  • Modification du périmètre Syndical (adhésion des Arbouts)
  • Modification du règlement de service pour l’intégration de la loi consommation
  • Modification des conditions de mensualisation
  • État d’avancement du guide de l’abonné
  • Questions diverses.

Compte-rendu de la réunion :

Séance du 20/10/2014

Lors de cette séance, la commission a examiné les dossiers suivants :

EAU ET ASSAINISSEMENT :

  • Médiations
  • État d’avancement du guide de l’abonné
  • Restitution enquête de satisfaction
  • Restitution étude Benchmarking
  • Questions diverses.

Compte-rendu de la réunion :

Séance du 23/06/2014

Lors de cette séance, la commission a examiné les dossiers suivants : 

EAU ET ASSAINISSEMENT :

  •  Médiations
  •  Présentation CRT Eau et Assainissement
  •  Loi consommation de mars 2014
  •  Questions diverses.

Compte-rendu de la réunion :

Séance du 10/03/2014

Lors de cette séance, la commission a examiné les dossiers suivants : 

EAU ET ASSAINISSEMENT :

- Médiations- Planification de l’enquête de satisfaction auprès des usagers fin 2014- Analyses et qualité de l’eau
- Projet d’intégration à la CCSPL de 2 associations supplémentaires liées au logement
- Demande de participation du SYDEC à la journée sur l’eau
- Annonce du prochain renouvellement des membres des instances du SYDEC suite aux élections municipales.

Compte-rendu de la réunion :

Séance du 02/09/2013

Lors de cette séance, la commission a examiné les dossiers suivants :

EAU ET ASSAINISSEMENT :

- Modernisation des documents de communication envers les usagers

Compte-rendu de la réunion :

Séance du 24/06/2013

Lors de cette séance, la commission a examiné les dossiers suivants :

EAU ET ASSAINISSEMENT :

- Compte rendu de la réunion du 08/04/2013

- Conditions de mensualisation

- Modification des règlements de service : Eau et Assainissement Collectif

- Présentation des CRT 2012 Eau, Assainissement collectif et ANC

- Proposition axes de travail 2013 - 2014

- Points divers

Compte-rendu de la réunion :

Séance du 08/04/2013

Lors de cette séance, la commission a examiné les dossiers suivants :

EAU ET ASSAINISSEMENT :

- Médiations

- Questions diverses.

ÉNERGIE

- CRACS 2011

- Rapports de contrôles 2011.

Compte-rendu de la réunion :

Séance du 03/12/2012

Lors de cette séance, la commission a examiné les dossiers suivants : 

EAU ET ASSAINISSEMENT :

 - Médiations

ÉNERGIES :

 - Présentation des CRACS 2011 (gaz + électricité)

- Présentation des rapports de contrôle 2011 (gaz + électricité).

Compte-rendu de la réunion :

Séance du 02/04/2012

Lors de cette séance, la commission a examiné les dossiers suivants : 

EAU ET ASSAINISSEMENT :

- Les installations privatives d’assainissement

-  Participation pour le financement de l’assainissement collectif- Compteur Linky

ÉNERGIES :

 - Compteur Linky.

Compte-rendu de la réunion :

Séance du 05/12/2011

Lors de cette séance, la commission a examiné les dossiers suivants :

EAU ET ASSAINISSEMENT :

  - Examen et avis des Règlements des services de l’eau potable, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif, 

  - Avis sur projet de contrats d’abonnements.

ÉNERGIES :

- Présentation des rapports de contrôles Électricité et Gaz.

Compte-rendu de la réunion :

Séance du 04/07/2011

Lors de cette séance, la commission a examiné les dossiers suivants :

EAU ET ASSAINISSEMENT :

- Rapports d'activités de l'eau, de l'assainissement collectif et non collectif.

- Résultats de l'enquête de satisfaction réalisée par la société LEARNING spécialisée en Marketing.

Compte-rendu de la réunion :

Séance du 03/12/2010

Lors de sa dernière séance, la commission a examiné les dossiers suivants :

ÉNERGIES :

- Présentation des rapports de contrôle des concessionnaires Électricité et Gaz

 - Examen de 5 nouveaux projets de concession pour la desserte en gaz combustible

EAU ET ASSAINISSEMENT :

- Rapports d'activités de l'eau, de l'assainissement collectif et non collectif

- Projet du guide de l'abonné

- Procédure de gestion des impayés

- Règlements de service (point étape et calendrier de travail)

Compte-rendu de la réunion :

Séance du 23/11/2009

Lors de sa dernière séance, la commission a examiné les dossiers suivants :

- Validation du règlement intérieur

- Distribution des règlements de service

- Point sur le budget 2010

- Informations complémentaires (bilan des demandes et réclamations, présentation de la procédure de gestion des impayés et des périmètres de protection des forages)

Séance du 29/09/2009

Lors de sa dernière séance, la commission a examiné les dossiers suivants :

EAU ET ASSAINISSEMENT :

- Le maintien d’une haute qualité de l’eau

- Le maintien de la qualité du service rendu à l’usager

- La continuité du service de l’eau, et minimiser les interruptions de service.

- a politique tarifaire menée par le SYDEC qui inclue une tarification sociale et la gestion des impayés.

- Le compostage des boues et la non-commercialisation du compost normalisé de Thalie

ÉNERGIES :

- Le fonctionnement de la maintenance de l’éclairage public

- La compétence de desserte du service public de l’électricité